CHARLES
Présentation de la marque CHARLES
Déposée le 11 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHARLES HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 11 février 1997.
CHARLES HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29